Marque expirée - Marque en non vigueur

FERTINATURE
CERCLEUX JARDIN, SARL

Numéro de dépôt :
3671068
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
FERTINATURE de CERCLEUX JARDIN

Présentation de la marque FERTINATURE

Déposée le 18 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERCLEUX JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTINATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERCLEUX JARDIN domicilié(e) 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 213 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLEUX JARDIN domicilié(e) 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTINATURE est expirée depuis le 18 août 2019.

CERCLEUX JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : BELLA NATURA


CERCLEUX JARDIN, SARL - 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France - SIREN 786213934


CERCLEUX JARDIN - 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597734 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Engrais pour les terres.

Semences (graines).